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Marques déposées par la société Pierre CHARTIER
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A.R.P.E.L. 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.P.E.L. 2000
Pierre CHARTIER

Numéro de dépôt :
3114143
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque A.R.P.E.L. 2000

Déposée le 30 juillet 2001 par la société Pierre CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.R.P.E.L. 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société Pierre CHARTIER domicilié(e) 24 rue Laffitte, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 704 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA - France.

La marque A.R.P.E.L. 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.P.E.L. 2000 est expirée depuis le 30 juillet 2011.

Pierre CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées , ASSUR-AUDIT , birock , CHARTIER , POST-AGRESSION , O.P.C.A. OFFICE PARISIEN DE COURTAGE EN ASSURANCE , Cuisine Régionale.fr , CHARTIER OPTICIEN , NOS VIGNES , La BOITE a BONHEUR


Pierre CHARTIER - 24 rue Laffitte, 75009 PARIS - France - SIREN 674704184


SODEMA CONSEILS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Assurances de toutes natures, prévoyance, retraite, gestion de patrimoine. Protection juridique.

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